Mentions Légales
1. Éditeur du site
PUGILAND LABÈGE
Adresse : 71 Rue Ampère, 31670 Labège
Téléphone : +33 06 36 66 25 95
Email : pugiland.labege@gmail.com
Forme juridique : Association loi 1901
Numéro SIRET : [À compléter]
Directeur de la publication : [Nom du directeur de la publication à compléter]
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2. Hébergement
Le site web est hébergé par :
HETZNER.
Industriestr. 25
91710 Gunzenhausen
Allemagne
Contact : +49 (0)9831 505-0 | www.hetzner.com
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91710 Gunzenhausen
Allemagne
Contact : +49 (0)9831 505-0 | www.hetzner.com
3. Création du site
Le site a été développé par Void Software Inc.
Samuel COELHO
samuel.coelho@voidsoftware.pro
Eva BARDEAU
eva.bardeau@voidsoftware.pro
Samuel COELHO
samuel.coelho@voidsoftware.pro
Eva BARDEAU
eva.bardeau@voidsoftware.pro
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
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5. Données personnelles (RGPD)
PUGILAND LABÈGE s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site pugiland-labege.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Collecte des données :
Les données personnelles collectées sur ce site sont les suivantes : nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone. Ces données sont collectées lorsque vous remplissez le formulaire de contact. Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte.
Finalité du traitement :
La collecte de ces données a pour unique but de pouvoir recontacter les utilisateurs qui ont fait une demande via le formulaire de contact.
Base légale :
Le traitement de vos données est fondé sur votre consentement, que vous manifestez en soumettant le formulaire.
Durée de conservation :
Vos données personnelles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans après notre dernier contact.
Vos droits :
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation du traitement et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : pugiland.labege@gmail.com.
Réclamation auprès de la CNIL :
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).
Transfert de données hors UE :
Les données collectées via le formulaire de contact sont envoyées par email via le service Resend, qui peut traiter des données en dehors de l'Union Européenne. Nous vous invitons à consulter leur politique de confidentialité pour plus d'informations.
Collecte des données :
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6. Cookies et Stockage Local
Ce site n'utilise pas de cookies de suivi ou de publicité.
Le seul dispositif de stockage utilisé est le "stockage local" (localStorage) de votre navigateur. Celui-ci est utilisé uniquement pour sauvegarder votre préférence de langue (français ou anglais) afin que vous n'ayez pas à la re-sélectionner lors de votre prochaine visite.
Ce stockage est essentiel au fonctionnement du site et ne collecte aucune information personnelle. Conformément à la réglementation, il ne requiert pas de consentement préalable. Vous pouvez néanmoins supprimer les données du stockage local dans les paramètres de votre navigateur.
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7. Responsabilité
PUGILAND LABÈGE s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer.
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8. Droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.
9. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Email : pugiland.labege@gmail.com
Téléphone : +33 06 36 66 25 95
Adresse : 71 Rue Ampère, 31670 Labège
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